L'OCCAL : la région au coeur des territoires - Commune de Quissac

L’OCCAL : la région au coeur des territoires

14/12/2020

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L’image contient peut-être : texte qui dit ’ccitanie QUISSAC L'OCCAL, un fonds qui s'adapte à la crise -LOYERS (sur territoire des EPCI ayant conventionné) Les commerces indépendants jusqu'à 10 salariés pas de porte 'objet fermeture dministrative (ex Librairies, salons coiffure, magasins jeux etjouets, commerces de vêtementet chaussures, fleuristes, artisans d'art, Bars cafés, restaurants... Qui sont redevables loyer pour proches local professionnel les un proche ou une SCI dont demandeur ou un de ses actionnaire, ainsi que ceux dus une collectivité fermeture Prise charge d'un mois de loyer dans limite plafond (1000 maxi) présentation d'une pièce attestant loyer exigible pour mois de Dépot demande sur 2020)’

site : http://hubentreprendre.laregion.fr/

< arrêté préfectoral n°30-2020-12-10-001 Taxe d’aménagement >

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