L prochain conseil municipal se tiendra le 15 décembre à 19h30 en mairie. Ordre du jour :
1°) APPROBATION DE LA SEANCE DU 2 NOVEMBRE 2016
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
2°) REVISION DE LA PAC (Participation Assainissement Collectif)
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
3°) REDEVANCE ASSAINISSEMENT
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
4°) PRIX DE L’EAU
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
5°) REVISION DES DROITS DE PLACE
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
6°) VIREMENT DE CREDIT
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
7°) INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
8°) AVENANT Bail de Location immeuble CLIC
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
9°) APPEL D’OFFRE LES BOULIDOUS
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
10°) APPEL D’OFFRE REHABILITATION DES RESEAUX HUMIDES ET VOIRIE
RUE DE BEL AIR
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
11°) DEMANDE DE SUBVENTION REHABILITATION DES RESEAUX HUMIDES ET VOIRIE RUE DE BEL AIR
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
12°) ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE DEUX PARCELLES AY 245-249
– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel
13°) Modification des statuts de la Communauté de communes du Piémont Cévenol
– Rapporteur : Monsieur DREVON Nicolas
14°) Révision TARIFS location Salles et Matériels
– Rapporteur : Madame AUBERT Martine
