La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 16 novembre à 19h30.
Ordre du jour :
1°) APPROBATION DE LA SEANCE DU 15 OCTOBRE 2015
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
2°) DEMISSION DE M. DAL GOBBO JEREMY
– Rapporteur: Monsieur CATHALA Serge
3°) SEUIL DE PROCEDURE ET SEUIL DE PUBLICITE DES MARCHES PUBLICS
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
4°) PROJET ROUTE D’ANDUZE CONSULTATION
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
5°) PLACE TIVOLI CHAUSSE CONSULTATION CHOIX D’UN MAITRE D’ŒUVRE
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
6°) AGENDA ACCESSIBILITE – BATIMENTS COMMUNAUX
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
7°) TAUX DE LA TAXE D’AMENAGEMENT SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
8°) AVENANT CONVENTION OCCUPATION LOCAL CHAMP DE FOIRE
– Rapporteur : Madame AUBERT Martine
9°) AVENANT CONVENTION OCCUPATION LOCAL LA GARE
– Rapporteur : Madame AUBERT Martine
10°) OPERATION DE DESHERBAGE PAR L’ASSOCIATION AU FIL DES PAGES BIBLIOTHEQUE
– Rapporteur : Madame AUBERT
11°) MODIFICATION REGIE ESCAPADES (tarif publicité et encart)
– Rapporteur : Madame AUBERT
12°) REVERSEMENT DROIT DE PLACE
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
13°) TRANSFERT DE L’EXERCICE DE LA COMPETENCE MISE EN PLACE ET ORGANISATION D’UN SERVICE COMPRENANT LA CREATION, L’ENTRETIEN ET L’EXPLOITATION DES INFRASTRUSTURES DE CHARGES POUR VEHICULES ELECTRIQUES AU SMEG
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
14°) INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel
15°) INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR
– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel
16°) SOUMISSION DES CLOTURES A DECLARATION PREALABLE
– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel
QUESTIONS DIVERSES
