Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 21novembre à 19 heures.
Ordre du jour :
1°) APPROBATION DE LA SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2017
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
2°) Transfert de compétence facultative en lien avec la gestion des milieux aquatiques, et la prévention des inondations (compétence dite hors GEMAPI) au 1er Janvier 2018 à la Communauté de communes du Piémont Cévenol
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
3) PPNG demande de subvention DETR
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
4°) Parcelle AK 323 PROPOSITION D’ACHAT
– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel
5°) Recensement 2018 Agents Recenseurs
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
6°) RIFSEEP
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
7°) Retrait de la commune de Quissac au SMD (Syndicat Mixte Départemental d’aménagement et de gestion des cours d’eaux et milieux aquatiques).
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
8°) DUP Parcelle AV404 (Succession BEINER)
– Rapporteur Monsieur CATHALA Serge
9°) Taxe d’Aménagement
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
10°) Décisions Modificatives
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
