Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 18 décembre à 19h en mairie. Ordre du jour :
1°) APPROBATION DE LA SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2017
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
2°) CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ère classe et SUPPRESSION DU POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ène classe
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
3) CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2ème classe et SUPPRESSION DU POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
4°) ADMISSION EN NON VALEUR Budget M14 et Budget Eau
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
5°) MISE A DISPOSITION DE BIENS ET EQUIPEMENTS AU SIRP DU COUTACH suite au transfert de compétence scolaire
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
6°) ACHAT D’UNE PARCELLE DE TERRAIN POUR L’EURO SYMBOLIQUE N° AX 252 dans le cadre du Projet scolaire
– Rapporteur : Monsieur ABRIEU Jean Luc
7°) DESAFFECTATION DE LA RUE DU 19 MARS ENQUETE PUBLIQUE POUR DECLASSEMENT
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
8°) DESAFFECTATION DE L’IMPASSE DES PISSENLITS ENQUETE PUBLIQUE POUR DECLASSEMENT
– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel
9°) RIFSEEP
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
10°) MODIFICATION DES STATUTS DE LA COM PIEMONT CEVENOL ET DGF Bonifiée au 1er janvier 2018
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
11°) INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR
– Rapporteur Monsieur GUERIN Bernard
12°) REORGANISATION TERRITORIALE DES ESH UNICIL ET PROMOLOGIS
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
13°) NOMINATION D’UN REGISSEUR SUPPLEANT REGIE DU MARCHE
– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard
14°) TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D’UNE FUTURE MAISON DE RETRAITE
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
15°) OPPOSITION DE TRANSFERT DE POUVOIR DE POLICE DU MAIRE à LA COM
– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge
