https://quissac.fr/actualites/conseil-municipal-le-7-juillet/

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le mardi 7 juillet à 19h30.

Ordre du jour :

1°) APPROBATION DE LA SEANCE DU 8 JUIN 2015

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

2°) CONVENTION POUR L’INSTRUCTION TECHNIQUE DES AUTORISATIONS D’URBANISME

– Rapporteur : Emmanuel SOROLLA

3°) ACQUISITION D’UN ENSEMBLE DE PARCELLES « LA DEVEZE »

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

4°) TAXE D’AMENAGEMENT (place de parking)

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

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